Suivi individuel renforcé : postes à risques, aptitude et obligations

Certains postes exposent les travailleurs à des dangers particuliers. Pour ces salariés, le suivi médical est plus strict : c’est le suivi individuel renforcé (SIR). Exit la simple visite d’information et de prévention — place à un véritable examen médical d’aptitude réalisé par le médecin du travail.

Qu’est-ce que le suivi individuel renforcé ?

Le SIR s’applique aux travailleurs affectés à des postes présentant des risques particuliers pour leur santé, leur sécurité, ou celles de leurs collègues et des tiers.

L’article L. 4624-2 du Code du travail dispose : « Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail bénéficie d’un suivi individuel renforcé de son état de santé. Ce suivi comprend notamment un examen médical d’aptitude, qui se substitue à la visite d’information et de prévention. »

Étape 1 : Identifier les postes à risques particuliers

L’article R. 4624-23 du Code du travail dresse la liste des postes concernés. Il s’agit des postes exposant les travailleurs :

1. À l’amiante
2. Au plomb (dans les conditions prévues à l’article R. 4412-160)
3. Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)
4. Aux agents biologiques des groupes 3 et 4
5. Aux rayonnements ionisants
6. Au risque hyperbare
7. Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages

L’article ajoute que présente également des risques particuliers tout poste pour lequel l’affectation est conditionnée à un examen d’aptitude spécifique prévu par le Code du travail.

Étape 2 : Organiser l’examen médical d’aptitude

Contrairement à la VIP, l’examen d’aptitude est réalisé exclusivement par le médecin du travail (article L. 4624-2 II). Ni l’infirmier ni le collaborateur médecin ne peuvent s’y substituer.

Cet examen a lieu avant l’affectation au poste (article R. 4624-24). Le salarié ne peut pas commencer à travailler sur un poste à risques sans avoir été déclaré apte.

Exemple : Un salarié recruté comme cordiste pour des travaux en hauteur doit passer son examen d’aptitude avant de monter sur un échafaudage, même le premier jour.

Étape 3 : Respecter la périodicité du renouvellement

L’examen d’aptitude est renouvelé selon une périodicité déterminée par le médecin du travail, qui ne peut excéder :

• 4 ans maximum entre deux examens réalisés par le médecin du travail
• Avec une visite intermédiaire réalisée par un professionnel de santé au plus tard 2 ans après l’examen d’aptitude (article R. 4624-28)

Le médecin du travail peut fixer une périodicité plus courte s’il l’estime nécessaire au regard des risques ou de l’état de santé du travailleur.

Étape 4 : Comprendre l’avis d’aptitude et d’inaptitude

À l’issue de l’examen, le médecin du travail rend un avis d’aptitude ou un avis d’inaptitude. Il peut aussi émettre un avis d’aptitude avec des réserves ou des recommandations d’aménagement.

L’avis d’inaptitude ne peut être rendu qu’après que le médecin du travail a (article L. 4624-4) :